Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Global Energie Confort
GAILLARD Claude

Numéro de dépôt :
3815364
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
Global Energie Confort de GAILLARD Claude

Présentation de la marque Global Energie Confort

Déposée le 17 mars 2011 par GAILLARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Global Energie Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est GAILLARD Claude domicilié(e) 246 Rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLARD Claude domicilié(e) 246 Rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

La marque Global Energie Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Global Energie Confort est expirée depuis le 17 mars 2021.

GAILLARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU ECO


GAILLARD Claude - 246 Rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


GAILLARD Claude - 246 Rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion d'affaires commerciales relatives à la construction de batiments, à l'installation de tout appareillage destiné au chauffage, au refroidissement, à l'éclairage et à l'équipement électroménager de bâtiments ainsi qu'à tout procédé d'isolation thermique et phonique des murs, sols et toitures des bâtiments ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation de tout appareillage destiné au chauffage, à l'éclairage, au refroidissement, à la ventilation de bâtiments ou de l'eau sanitaire, de tout appareillage consommateur d'énergie de toute origine (pétrole, gaz, eau, électricité, géothermie, photovoltaïque, …), de tout appareil électroménager et sanitaire ;

Conception de systèmes destinés à économiser de l'énergie.